Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA SOULOIRE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
Madame DEGAS Marie José

Numéro de dépôt :
1356037
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/04/2006
CHATEAU DE LA SOULOIRE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée de DEGAS Marie José

Présentation de la marque CHATEAU DE LA SOULOIRE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée

Déposée le 29 avril 1986 par madame DEGAS Marie José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE LA SOULOIRE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DEGAS Marie José domicilié(e) "La Souloire", 33750 ST GERMAIN DU PUCH (dossier no 2067265) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame DEGAS Marie José domicilié(e) (dossier no 2067265) - France.

La marque CHATEAU DE LA SOULOIRE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE LA SOULOIRE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée est expirée depuis le 29 avril 2006.

DEGAS Marie José a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAPMARTIN Appellation BORDEAUX SUPERIEUR Contrôlée , Château La Commanderie de Gombeau , LES DAMES DE COMBEAU , CHATEAU LES CONQUETTES Appellation BORDEAUX SUPERIEUR Contrôlée , CHATEAU FAGE CARRERE


Madame DEGAS Marie José - "La Souloire", 33750 ST GERMAIN DU PUCH (dossier no 2067265) - France


Madame DEGAS Marie José - (dossier no 2067265) - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 1996 n°2067265 - Publication au BOPI 1996-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU DE LA SOULOIRE".